Conditions générales d’utilisation de Keeper Inc. (les « Conditions »)

Nous offrons diverses fonctionnalités et divers outils qui permettent aux utilisateurs de repérer des lieux de dernier repos, d’envoyer et de recevoir des hommages, de préserver et de partager des souvenirs photo et vidéo, de créer une biographie et une chronologie pour raconter l’histoire de la vie d’une personne, d’inviter la famille et les amis à des événements funéraires et commémoratifs, de partager des souvenirs d’amis et d’êtres chers disparus, et de construire un arbre généalogique pour illustrer la généalogie d’une famille. Ces fonctionnalités et outils seront collectivement appelés les « Services ». Nous offrons les Services sur www.mykeeper.com ainsi que sur d’autres sites Web et applications exploités par nous (la « Plateforme »). Veuillez lire les présentes Conditions avant d’utiliser les Services.

En téléchargeant, consultant, utilisant, accédant, naviguant ou en soumettant tout contenu ou matériel sur les Services ou aux Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions, toutes les lois et tous les règlements applicables, et vous convenez que vous êtes responsable de respecter toute loi locale applicable, sans restriction ni réserve.

Le terme « vous » ou « Vous » désigne toute personne ou entité qui télécharge, consulte, utilise, accède, navigue ou soumet tout contenu ou matériel à ce site Web. Si vous n’acceptez pas l’une quelconque des présentes Conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder aux Services. Les éléments contenus dans les Services sont protégés par les lois applicables en matière de droits d’auteur et de marques de commerce.

Utilisateurs

Les visiteurs de la Plateforme sont des « Utilisateurs », qu’ils soient inscrits ou non sur la Plateforme. Il existe trois grandes catégories d’Utilisateurs, dont certaines comportent des ensembles particuliers de droits et de responsabilités. Les catégories sont :

• Les « Titulaires de compte » sont des personnes qui possèdent un compte enregistré sur la Plateforme. Les Titulaires de compte peuvent être les administrateurs d’un ou de plusieurs mémoriaux ou mémoriaux vivants, ou ils peuvent avoir un compte Utilisateur sans privilèges d’administration. Les Titulaires de compte disposent de pages de profil dont ils contrôlent le contenu.
• Les « Gardiens » sont des titulaires de compte qui créent, gèrent et administrent une ou plusieurs pages commémoratives. Les Gardiens ont le droit de créer des pages commémoratives, de gérer le contenu de ladite page, de permettre à d’autres titulaires de compte d’agir à titre de Gardiens sur les pages commémoratives qu’ils gèrent, et de contrôler les paramètres de confidentialité des pages commémoratives. Dans la mesure du possible, les Gardiens devraient être le ou la conjoint(e), l’enfant, le parent, le frère ou la sœur, le petit-enfant ou le grand-parent de la personne faisant l’objet de la page commémorative, ou avoir l’autorisation de l’une des personnes mentionnées ci-dessus. En cas de différend ou de conflit entre les Utilisateurs, ou de plainte d’Utilisateurs concernant la personne habilitée à agir à titre de Gardien d’une page commémorative ou de tout contenu sur ladite page, nous nous efforcerons de respecter les souhaits de la famille immédiate de la personne commémorée. Nous nous réservons le droit exclusif de déterminer si et comment résoudre un tel différend, conflit ou une telle plainte, avec ou sans enquête factuelle ou autre, y compris le droit de supprimer la page entièrement.
• Les « Invités » sont des personnes qui n’ont pas de compte inscrit sur la Plateforme. Les Invités peuvent consulter, commenter, téléverser sur les pages commémoratives ou télécharger du contenu à partir de celles-ci, sous réserve de l’administration du Gardien de la page.

Licence d'utilisateur

Par les présentes, nous accordons à tous les Utilisateurs le droit temporaire de télécharger tout contenu sur la Plateforme uniquement pour une consultation personnelle, non commerciale et transitoire. Il s’agit d’une concession de licence, et non d’un transfert de propriété, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :

• modifier ou copier les documents;
• utiliser les documents à des fins commerciales, ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale);
• tenter de décompiler ou de faire de l’ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur la Plateforme;
• retirer tout avis de droit d’auteur ou toute autre mention de propriété des documents; ou
• transférer les documents à une autre personne ou « mettre en miroir » les documents sur tout autre serveur.

Conduite de l’utilisateur

Vous convenez que votre utilisation des Services est assujettie à toutes les lois et à tous les règlements locaux, provinciaux, nationaux et internationaux applicables. Vous convenez également de ce qui suit :

• ne pas héberger, soumettre du contenu aux Services ni utiliser les Services sans le consentement d’un parent ou d’un tuteur si vous avez moins de 13 ans (un « mineur »);
• ne pas utiliser les Services à des fins illégales;
• ne pas utiliser de faux noms d’utilisateur, ni des noms d’utilisateur comprenant une capitalisation inhabituelle, des chiffres, des caractères répétés ou des symboles;
• ne pas commettre d’actes de violation des droits sur les Services ou à l’égard du contenu des Services;
• ne pas utiliser les Services pour participer à des activités commerciales ou politiques;
• ne pas créer ni maintenir du contenu en lien avec les Services à des fins commerciales ou à toute autre fin ou intention qui, de bonne foi, ne respecte pas l’objet ou l’esprit des Services, y compris, sans s’y limiter : toute forme de cyberintimidation ou tout autre comportement malveillant, que ce soit envers d’autres Utilisateurs ou des membres du personnel de Keeper, la création d’une page mémoriale pour une personne qui n’est pas décédée (à l’exception d’un mémorial vivant), la diffamation d’une personne ou de son image, l’usurpation d’identité, ainsi que l’ajout de liens vers tout site Web commercial ou autre à partir des Services;
• ne pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à d’autres systèmes informatiques à partir des Services ou par l’intermédiaire des Services;
• ne pas utiliser les Services pour des chaînes de lettres, du courrier indésirable, l’envoi massif (spam) ou l’utilisation de listes de diffusion;
• ne pas téléverser ni transmettre de virus ou d’autres fichiers nuisibles, perturbateurs ou destructeurs;
• ne pas perturber, interférer avec, ni autrement nuire à la sécurité des Services, des ressources système, des comptes, des mots de passe, des serveurs ou des réseaux connectés aux Services ou accessibles par l’intermédiaire des Services, ni à celle des sites affiliés ou liés.

Cette licence prendra automatiquement fin si vous enfreignez l’une ou l’autre de ces restrictions et peut être résiliée par nous à tout moment. Dans les cas où votre utilisation des Services se fait par l’intermédiaire d’un compte payant, aucun remboursement ne sera accordé. À la fin de votre consultation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tout document téléchargé en votre possession, qu’il soit en format électronique ou imprimé.

Disponibilité des services

Nous pouvons suspendre ou mettre fin à la disponibilité des Services et de la Plateforme, en tout ou en partie, pour tout Utilisateur ou pour l’ensemble des Utilisateurs, pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion, et sans préavis, responsabilité, ni remboursement. Dès la suspension ou la fin de votre accès aux Services, ou sur avis de notre part, tous les droits qui vous sont accordés en vertu des présentes Conditions cesseront immédiatement, et vous convenez de cesser immédiatement d’utiliser les Services et la Plateforme.

Annulation ou résiliation du compte ou des services

Vous pouvez annuler ou résilier votre compte et/ou votre utilisation des Services, avec ou sans motif, en tout temps, en transmettant un avis écrit à Keeper Inc. ou en supprimant votre compte via l’interface de l’application. Si vous annulez ou résiliez votre compte, l’annulation/la résiliation prendra effet immédiatement. En cas de résiliation, votre droit d’utiliser votre compte ou les Services concernés cesse immédiatement. En cas de résiliation ou d’annulation quinze (15) jours civils après la création du compte, aucun remboursement ne sera accordé.

Association d'événements

Nous ne sommes pas responsables des problèmes qui pourraient survenir relativement à un mémorial ou à tout autre événement planifié via la Plateforme à la suite de la résiliation du compte, ou en raison d’un manque de soutien de la part des membres du personnel de Keeper.

Partage de votre contenu et de vos renseignements

Vous confirmez que vous détenez, ou que vous avez l’autorisation du propriétaire, pour tout le contenu et tous les renseignements que vous publiez sur la Plateforme. Les Gardiens peuvent contrôler la manière dont les renseignements sont utilisés ou diffusés sur une page commémorative. De plus :

• Certaines parties des Services peuvent vous permettre, ainsi qu’à d’autres Utilisateurs, de contribuer du matériel destiné à être affiché sur les Services (« Contenu fourni par l’utilisateur »). Pour le Contenu fourni par l’utilisateur, nous nous limitons à l’héberger et à en fournir l’accès. Nous ne pouvons assumer aucune responsabilité à l’égard de ce matériel (y compris quant à son exactitude).
• La décision de téléverser des renseignements sur les Services relève de votre responsabilité, et vous ne devriez soumettre que du contenu qui vous appartient ou que vous êtes autorisé à utiliser, et qui ne portera pas atteinte aux droits d’autrui. Sachez que vous ne devez rien reproduire ni soumettre sans la permission du propriétaire. En soumettant du matériel aux Services, vous déclarez que vous avez le droit de le faire ou que vous avez obtenu tous les consentements nécessaires de tiers (p. ex., en vertu des lois sur la protection de la vie privée ou la propriété intellectuelle). À notre demande, vous acceptez de nous fournir toute documentation, preuve et décharge nécessaires et raisonnablement requises pour vérifier et attester votre conformité à la présente disposition.
• Pour le contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle, comme les photos et les vidéos (contenu PI), vous nous accordez expressément l’autorisation suivante : vous nous accordez une licence non exclusive, transférable, pouvant faire l’objet d’une sous-licence, libre de redevances et valable dans le monde entier pour utiliser tout contenu PI que vous publiez sur la Plateforme ou les Services, ou en lien avec ceux-ci (la « Licence PI »).
• Lorsque vous supprimez du contenu de PI, vous comprenez que le contenu retiré peut demeurer dans des copies de sauvegarde pendant une période raisonnable. Vous comprenez également et reconnaissez que, même après que le contenu de PI a été retiré de la plateforme, des copies du contenu publié publiquement peuvent être conservées dans des pages mises en cache ou archivées et peuvent avoir été capturées et stockées par d’autres utilisateurs conformément au paragraphe sur la licence d’utilisateur ci-dessus.

Sécurité

Nous ne garantissons pas la sécurité sur la plateforme. Pour aider à maintenir la sécurité de la plateforme, vous vous engagez à respecter ce qui suit :

• Vous ne publierez pas de communications commerciales non autorisées (comme du pourriel) sur la plateforme.
• Vous ne recueillerez pas le contenu ou les renseignements des utilisateurs, ni n’accéderez autrement à la plateforme au moyen de procédés automatisés (comme des robots de collecte, des robots, des spiders ou des scrapers) sans notre autorisation préalable.
• Vous ne téléverserez pas de virus ni d’autre code malveillant.
• Vous ne solliciterez pas des renseignements de connexion ni n’accéderez à un compte appartenant à quelqu’un d’autre.
• Vous ne publierez pas de contenu qui est : un discours haineux, diffamatoire, menaçant ou pornographique; qui incite à la violence; ou qui contient de la nudité ou de la violence.
• Vous ne faciliterez ni n’encouragerez toute violation des présents Conditions ou de nos politiques.

Protéger les droits des autres

Nous respectons les droits des autres et nous nous attendons à ce que vous fassiez de même.

• Vous ne publierez pas de contenu et ne poserez aucun geste sur la Plateforme qui porte atteinte aux droits d’autrui ou qui les viole, ou qui enfreint autrement la loi.
• Vous n’utiliserez pas la Plateforme pour faire quoi que ce soit de trompeur, de malveillant ou de discriminatoire.
• Nous pouvons retirer tout contenu ou toute information que vous publiez sur la Plateforme si nous estimons qu’ils contreviennent aux présents Conditions ou à nos politiques.
• Si nous retirons votre contenu pour atteinte au droit d’auteur d’autrui et que vous croyez que nous l’avons retiré par erreur, nous vous donnerons la possibilité de contester.
• Si vous portez atteinte de façon répétée aux droits de propriété intellectuelle d’autrui, nous désactiverons votre compte, lorsque cela est approprié.
• Vous n’utiliserez pas nos droits d’auteur ni nos marques de commerce (y compris Keeper Inc.), ni aucune marque similaire pouvant prêter à confusion, sans notre autorisation écrite préalable.
• Vous ne publierez pas de documents d’identification ni de renseignements sensibles appartenant à quiconque sur la Plateforme.

Exonération de responsabilité

LES SERVICES, AINSI QUE TOUTE INFORMATION, TOUT CONTENU, TOUS MATÉRIAUX, TOUS PRODUITS (Y COMPRIS LES LOGICIELS) ET TOUT AUTRE SERVICE INCLUS DANS LES SERVICES OU AUTREMENT MIS À VOTRE DISPOSITION PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, SONT FOURNIS PAR NOUS « TELS QUELS ». NOUS NE DONNONS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET DÉCLINONS ET REJETONS PAR LES PRÉSENTES TOUTE AUTRE GARANTIE, NOTAMMENT, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU D’AUTRE ATTEINTE À DES DROITS. DE PLUS, NOUS NE GARANTISSONS PAS ET NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION QUANT À L’EXACTITUDE, AUX RÉSULTATS PROBABLES OU À LA FIABILITÉ DE L’UTILISATION DES MATÉRIAUX RELATIVEMENT AUX SERVICES. NOUS NE GARANTISSONS PAS ET NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION QUANT À LA DISPONIBILITÉ DES SERVICES EN TOUT TEMPS. VOUS CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES.

NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES SERVICES OU LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ENVOYÉES PAR NOUS SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES.

Limites

NOUS NE SERONS PAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE L’UTILISATION DE TOUT SERVICE, OU DE TOUTE INFORMATION, CONTENU, MATÉRIEL, PRODUIT (Y COMPRIS LES LOGICIELS) OU AUTRE SERVICE INCLUS DANS UN SERVICE OU AUTREMENT MIS À VOTRE DISPOSITION PAR L’ENTREMISE D’UN SERVICE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PUNITIFS ET CONSÉCUTIFS, SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT.

NOUS PRENONS DES MESURES RAISONNABLES POUR PROTÉGER TOUTES LES DONNÉES STOCKÉES SUR NOS SITES WEB ET NE SOMMES PAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE DONNÉES OU DE TOUTE ATTEINTE À LA SÉCURITÉ DES DONNÉES.

CERTAINES LOIS D’ÉTAT N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DES GARANTIES IMPLICITES NI L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES. SI CES LOIS S’APPLIQUENT À VOUS, CERTAINS OU TOUS LES AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

Révisions et errata

Les documents figurant sur la Plateforme peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Nous ne garantissons pas que les documents sur la Plateforme sont exacts, complets ou à jour. Nous pouvons modifier les documents contenus sur la Plateforme en tout temps, sans préavis. Nous ne nous engageons toutefois pas à mettre à jour ces documents.

Liens

Nous n’avons pas examiné tous les sites liés à la Plateforme et ne sommes pas responsables du contenu de tout site ainsi lié. L’inclusion de tout lien n’implique pas une approbation de notre part ni de la part de la Plateforme. L’utilisation de tout site web ainsi lié se fait aux risques de l’Utilisateur.

Modifications des modalités

Nous pouvons réviser les présentes Conditions en tout temps, sans préavis. En utilisant la Plateforme et les Services, vous acceptez d’être lié par la version alors en vigueur des présentes Conditions.

Droit applicable

Toute réclamation relative à nous, aux Services ou à la Plateforme est régie par les lois du Canada et de la province de Québec, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.

Autres

• La présente Déclaration constitue l’intégralité de l’entente entre les parties et remplace toute entente antérieure.
• Si une partie des présentes Conditions est jugée inexécutoire, le reste demeurera pleinement en vigueur et produira tous ses effets.
• Le fait de ne pas faire appliquer l’une des présentes Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation.
• Toute modification ou renonciation à ces Conditions doit être faite par écrit et signée par nous.
• Vous ne transférerez à personne vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement.
• Tous nos droits et obligations en vertu des présentes Conditions peuvent être librement cédés par nous dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition ou d’une vente d’actifs, ou par effet de la loi ou autrement.
• Rien dans ces Conditions ne nous empêchera de respecter la loi.
• Ces Conditions ne confèrent aucun droit de bénéficiaire à des tiers.
• Nous nous réservons tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés.
• Vous vous conformerez à toutes les lois applicables lorsque vous utilisez ou accédez à notre Plateforme ou à nos Services.